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Marques déposées par la société CEMEA
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CEMEA L ELAN FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMEA L ELAN FORMATION
CEMEA, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901

Numéro de dépôt :
3820488
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2021
CEMEA L ELAN FORMATION de CEMEA

Présentation de la marque CEMEA L ELAN FORMATION

Déposée par voie électronique le 4 avril 2011 par la société CEMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEMEA L ELAN FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société CEMEA domicilié(e) 24 Rue Marc Seguin 75883 PARIS CEDEX 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique SCP LECAT & ASSOCIES - Me TREY domicilié(e) 56 Rue de la Glacière 75640 PARIS CEDEX 13 - France.

La marque CEMEA L ELAN FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820488.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMEA L ELAN FORMATION est expirée depuis le 4 avril 2021.

CEMEA a également déposé les autres marques suivantes : Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active , CEMEA L'ELAN FORMATION , V.S.T. Vie Sociale et Traitements , LES CAHIERS DE l'ANIMATION VACANCES LOISIRS , V.E.N. Vers l'Education Nouvelle , IYY YAKAMEDIA


CEMEA, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 - 24 Rue Marc Seguin 75883 PARIS CEDEX 18 - France - SIREN 775664634


Dominique SCP LECAT & ASSOCIES - Me TREY - 56 Rue de la Glacière 75640 PARIS CEDEX 13 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir.